Mentions légales

Dernière mise à jour : 13 juillet 2026

Les champs entre crochets ci-dessous doivent être complétés avec les informations légales réelles de la société avant l'ouverture du Site au public (identification de l'entreprise, immatriculation, hébergeur définitif).

Article 1 — Éditeur du site

Le site Vilna Design (ci-après « le Site ») est édité par :
[Raison sociale à compléter]
[Forme juridique — ex. Entreprise individuelle / SASU / EURL] au capital de [montant à compléter]
Siège social : [Adresse complète à compléter]
Immatriculée au RCS de [ville à compléter] sous le numéro [N° SIRET à compléter]
Numéro de TVA intracommunautaire : [à compléter]
Directeur de la publication : [Nom à compléter]
Contact : vilnadesign.official@gmail.com

Article 2 — Hébergement

Le Site est hébergé par :
[Nom de l'hébergeur à compléter]
[Adresse de l'hébergeur à compléter]

Article 3 — Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur le Site (textes, photographies, illustrations, logos, créations, mise en page) sont la propriété exclusive de Vilna Design ou de ses partenaires, et sont protégés par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite est interdite.

Article 4 — Données personnelles

Le traitement des données personnelles des utilisateurs du Site est décrit dans la Politique de confidentialité. L'utilisation des cookies est détaillée dans la Politique de cookies.

Article 5 — Contact

Pour toute question relative au Site ou aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse vilnadesign.official@gmail.com.